1. Qui sommes-nous ? 

Bugey Boxe est une association loi 1901 (SIREN 923 863 914), située à Neuville-sur-Ain (01160). Le responsable du traitement des données est le président de l’association. Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse e‑mail dédiée aux droits RGPD : bugey_boxe@yahoo.com  

2. Données collectées & finalités 

Collecte limitée au strict nécessaire, notamment : 

• Formulaire de contact : nom, e‑mail et message, envoyés par e‑mail sécurisé — non stockés dans une base de données 

• Commentaires (si activés) : nom, e‑mail, adresse IP, agent utilisateur — utilisés pour lutter contre les spams et affichés publiquement avec consentement  

• Cookies & traceurs : 

• Cookies techniques indispensables au fonctionnement, 

• Cookies analytiques pour améliorer l’expérience utilisateur, 

• Cookies optionnels (newsletter, fonctionnalités tierces) avec consentement préalable 

3. Base légale 

• Exécution du contrat (adhésion, inscription) – article 6.1.b RGPD. 

• Consentement pour cookies non essentiels, newsletter – article 6.1.a RGPD . 

• Obligation légale (tenue de registres, sécurité et traçabilité) – article 6.1.c RGPD. 

4. Destinataires des données 

• Interne : équipe dirigeante de Bugey Boxe. 

• Prestataires : hébergement du site, solution d’e‑mailing avec obligation contractuelle de confidentialité  

• Autorités : uniquement en cas de demande légale ou judiciaire, et selon procédure encadrée. 

5. Transferts hors UE 

Aucun transfert planifié hors de l’Union européenne. 
Si un prestataire est situé hors UE, un accord avec clauses types (ou équivalent) sera mis en place  

6. Durée de conservation 

• Données d’adhésion : conservées pendant la durée de l’adhésion + 3 ans pour obligations légales et comptables. 

• Formulaire de contact : conservé tant que nécessaire pour traiter la demande ; effacé sur demande. 

• Cookies : durée de vie définie selon la nature, jusqu’à 13 mois pour les cookies persistants. 

7. Vos droits 

Conformément au RGPD (articles 15 à 22), vous disposez des droits suivants : 

• Accès, rectification, suppression, limitation, portabilité, opposition, 

• Retrait du consentement à tout moment (ex. cookies, newsletter), 

• Directives post-mortem concernant vos données, 

• Recours auprès de la CNIL via https://www.cnil.fr. 
  Réponse sous un mois après réception de votre demande par e‑mail ou courrier. 

8. Sécurité 

Mesures mises en place : 

• HTTPS, pare-feu, sauvegardes régulières, serveurs sécurisés  

• Accès restreint aux données ; mots de passe robustes renouvelés périodiquement . 

• En cas de violation de données, notification à la CNIL dans les 72 h et aux personnes concernées si risque avéré . 

9. Cookies & outils similaires 

• Cookies essentiels : strictement nécessaires au fonctionnement du site, sans collecte de données personnelles. 

• Cookies analytiques : statistiques de fréquentation avec consentement. 

• Cookies tiers facultatifs : newsletter, réseaux sociaux, en accord avec la loi et uniquement après consentement  

10. Liens externes 

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Bugey Boxe n’est pas responsable de leur politique de confidentialité, et vous êtes invité à les consulter. 

11. Évolutions de la politique 

La politique peut être modifiée. Chaque version sera datée (6 juillet 2025) ; nous vous conseillons de la consulter régulièrement. 

12. Contact 

Pour toute question ou exercice de vos droits, contactez-nous : 

• E‑mail RGPD : bugey_boxe@yahoo.com  
• Adresse postale : Bugey Boxe – Mairie, Place Michel Floriot, 01160 Neuville-sur-Ain.